Quel document je dois présenter lors d’un contrôle routier ?

Un contrôle routier n’est pas quelque chose à prendre à la légère : cela arrive plus souvent qu’on ne le pense, et les sanctions, si l’on ne respecte pas la procédure, peuvent aller jusqu’à plusieurs centaines d’euros, voire un court séjour en prison… Voici tout ce qu’il faut savoir afin d’être prêt le jour où l’on vous arrêtera pour vous demander “vos papiers, s’il-vous-plait”.

Trois documents à toujours avoir dans son véhicule

Lors d’un contrôle routier, vous devez toujours présenter trois documents :

  • Votre permis de conduire. C’est bien entendu le premier document à présenter. Inutile de le rappeler : assurez-vous que votre permis soit valable ! Si vous venez d’être reçu à l’examen et que vous n’avez pas encore reçu le document officiel, pas de panique : le certificat prouvant que vous avez réussi l’examen fera l’affaire.
  • La carte grise du véhicule. Ce document sert à prouver que votre véhicule est bien immatriculé selon les conditions prévues par la loi. Qu’il s’agisse de votre véhicule ou non, il est obligatoire de la présenter. Si la voiture vous appartient, vous devez présenter le document officiel, une photocopie ne suffira pas ; alors que pour les véhicules de location, la photocopie est tolérée. Le cas échéant, le certificat provisoire d’immatriculation (CPI) peut également faire l’affaire.
    Le certificat d’assurance. Même si le véhicule ne vous appartient pas, vous devez apporter la preuve qu’il est assuré. Là encore, vous devez présenter le document original, a fortiori si vous ne possédez pas la vignette sur votre pare-brise !
  • Attention, ne pas présenter le permis de conduire ou la carte grise vous expose à une amende de 11 à 33 euros si vous allez les présenter à un commissariat dans les 5 jours suivant le contrôle, et de 90 à 375 euros si ce n’est pas fait ! Et ceux qui n’ont pas le permis écoperont d’une amende forfaitaire de 800 euros… Quant au certificat d’assurance, l’amende peut aller de 22 à 75 euros.
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Conclusion : On vous conseille d’avoir toujours ces trois documents dans votre véhicule ! Vous n’êtes jamais à l’abri d’un contrôle de routine, même sur les courts trajets.

Les autres vérifications du contrôle routier

Les policiers peuvent également profiter du contrôle routier pour vérifier que vous possédez bien, apposés sur le pare-brise de votre véhicule, les vignettes du certificat d’assurance et du contrôle technique (si votre véhicule a plus de 4 ans). Pour cette dernière, vous pourrez présenter à la place l’original du contrôle technique. A défaut, l’amende est comprise entre 90 et 375 euros !

Enfin, depuis le 1er mars 2013, les forces de l’ordre peuvent également vérifier que vous possédez bien un éthylotest.

Sachez que ne pas s’arrêter, ou refuser de montrer les papiers demandés, équivaut à un refus d’obtempérer, ce qui vous expose à un retrait de 6 points sur votre permis de conduire, 3 mois d’emprisonnement et 3750 euros d’amende…

Julien

Hugo

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